Société Jurassienne de Montage

Déclaration du site à la Commission nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL).
Déclaration du site auprès de Monsieur le Procureur de la République de Vesoul.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Art.34 de la loi "Informatique et Liberté").
Pour l'exercer, contactez-nous.

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur ce site Internet sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans un accord préalable et écrit.

Liens

Sous réserve d'une simple confirmation par e-mail, le pointage vers ce site est absolument libre.
Tous liens en partance de ce site ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).

Aucune garantie n'est fournie quant à l'intégralité ou à l'exactitude des documents. En particulier, vous devez avoir pris connaissance du fait que les documents sont susceptibles d'être incomplets, de contenir certaines erreurs ou de n'être pas actualisés. Par conséquent, il vous incombe de vérifier les informations obtenues sur ce site avant de les utiliser.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Nous déclinons toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quel qu'en soit les causes, origines, nature ou conséquences en raison de l'accès à ce site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de l'utilisation de ce site Internet et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.

Notre serveur rassemble automatiquement les informations relatives aux pages visitées sur notre site Internet. Nous utilisons ces informations à des fins exclusives d'évaluation du succès de certaines pages ou sections de notre site, dans le but d'accroître la satisfaction de nos clients et d'effectuer des analyses marketing internes, ou dans les autres buts mentionnés ci-avant.

Haut de page | Retour